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    Arthur Allizard Communication & Relations Publics / Siret : 80468179900024
    
    Assurance Professionnelle SPVIE / AXA - Numéro : 7307735404/02082
    
    Conditions Générales de Vente
    
    Escompte pour paiement anticipé : néant.Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM). Les tarifs indiqués ne prennent pas en compte l’impression des supports et l’achat d’art (fonte, photographie, etc.).
    
    1 - Un devis est valable pour une durée d’un mois à compter de sa date d’émission. 
    
    2 - La commande ne sera exécutée qu’après signature de ce devis et versement d’un acompte de 40 %. Le règlement par chèque est accepté à l’ordre de ‘ARTHUR ALLIZARD’. 
    
    3 - Tout projet commencé et non retenu sera tout de même facturé à 40% de la valeur de ce devis (soit l’acompte).
    
    4 - Toute modification apportée à la commande devra être expressément acceptée par le prestataire et faire l’objet d’un nouveau devis ou d’un avenant. Le paiement du solde devra intervenir 30 jours francs après la date d’établissement de la facture.
    
    5 - En cas de retard de paiement, une pénalité égale à 3 fois le taux d’intérêt légal sera exigible  sans qu’un rappel ne soit nécessaire (loi du 31/12/1993) à laquelle s’ajoutera une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40€.